Conseil Général des Vosges, réunion plénière du 22 juillet 2013

Total des subventions attribuées au canton de Bulgnéville:   573 401,50 €

Partenariat en faveur de l’installation agricole:

La Vacheresse et La Rouillie:   5 000 €

Aulnois:   5 000 €

Routes départementales, travaux de surface (estimation):

Bulgnéville (RD 164):   54 600 €

Médonville/Malaincourt (2 120 m):   52 000 €

Médonville (440 m):   15 000 €

Voirie communale, choix locaux:

Urville:

Aménagement voie communale 3 vers Aingeville:   7 132 €

Charte sports 88, équipement des clubs:

Vrécourt:

Vosges cheval nature:   500 €

Suriauville:

Association du Rond Pré:   650 €

Mise aux normes:

Médonville:

Accessibilité de la mairie:   1 616 €

Patrimoine communal:

Saulxures les Bulgnéville:

Aménagement du parking de la salle des fêtes:   2 169 €

La Vacheresse et La Rouillie:

Réfection du lavoir rue Sgt Roch:   2 655 €

Aide aux bibliothèques:

Médonville:

Aménagement d’un bibliothèque:   6 298 €

Équipements sportifs et socio-éducatifs:

Saulxures les Bulgnéville:

Mise en place d’un pare ballon:   1 260 €

Aide à l’investissement des territoires:

Bulgnéville:

Construction d’un gymnase (18%):   185 809 €

Travaux divers d’intérêt local (subventions exceptionnelles):

Bulgnéville:

Construction d’un gymnase:   100 000 €

Norroy sur Vair:

Travaux à l’église:   2 361 €

Eau et assainissement:

Parey sous Montfort:

Travaux d’assainissement, 3ème tranche du programme pluriannuel:   125 005 €

Assainissement:

Bulgnéville:

Travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales lotissement Maison des Séniors et rue Lucie Aubrac:   2 806 €

La Vacheresse et La Rouillie:

Travaux d’assainissement:   3 375 €

Aide au transport des jeunes, écoles publiques, RPI Parey-They-Domjulien-Gemmelaincourt:

Parey sous Montfort:   162.50 €

 

 

 

Conseil Général des Vosges, commission permanente du 24 juin 2013

Total des subventions attribuées au canton de Bulgnéville:   289 103 €

Partenariat du département avec les entreprises artisanales et commerciales:

Bulgnéville:

SARL Cyril GUY:   1 500 €

Partenariat en faveur de l’installation agricole:

Norroy sur Vair:   10 000 €

Réparation d’ouvrages d’art:

St Ouen les Parey (ouvrage n° 1051):

Réalisation d’une dalle de répartition pour renforcer l’ouvrage:   248 000 €

Voirie communale, choix locaux:

Sauville:

Aménagement de la voie communale 2 du Chesnois et d’une partie de la rue de la Certé:           11 997 €

Vrécourt:

Création d’un trottoir rue de la Corvée du Château:   14 811 €

Patrimoine communal:

Hagnéville et Roncourt:

Rénovation électrique de l’église:   1 169 €

Norroy sur Vair:

Travaux à l’église:   1 626 €

 

Conseil Général des Vosges, commission permanente du 24 mai 2013

Total des subventions attribuées au canton de Bulgnéville:   20 252 €

Revalorisation de l’opération ouvrage d’art (n°1058):   

Vrécourt:

La revalorisation de cette opération est justifiée  après mise en place d’un soutènement provisoire en attendant la réparation complète prévue en 2014.

Crédits affectés antérieurement:   6 500 €

Crédits supplémentaires:   4 300 €

Voirie communale:

Gendreville:

Aménagement des rues Mougin, du Four et de l’Eglise:   4 200 €

Suriauville:

Aménagement de la rue de l’Eglise et du chemin Bois David:   11 382 €

Eau et assainissement:

Priorités départementales, alimentation en eau potable:

Saulxures les Bulgnéville:

Installation de panneaux photovoltaïques pour l’amélioration de la chloration de l’eau du réservoir:   370 €

 

Conseil Général des Vosges, commission permanente, 22 avril 2013

Total des subventions accordées au canton de Bulgnéville:   169 718 €

Éclairage public:

Syndicat Mixte Départemental d’Électricité des Vosges:

Suriauville:

Éclairage public, route de Contrexéville et diverses voies communales:   20 544 €

Patrimoine communal:

Bulgnéville:

Réhabilitation de la mairie:   14 682 €

Gendreville:

Rénovation toiture salle communale:   16 467 €

Eau et assainissement:

Norroy sur Vair:

Travaux d’assainissement, 1ère tranche année 2013:   118 025 €

 

 

 

Conseil Général des vosges, commission permanente, 25 mars 2013

Total des subventions pour le canton de Bulgnéville:   150 900 € + 1 512 € (SDEV) + 140 000 € (inscription d’opération)

Partenariat du département avec les entreprises artisanales et commerciales:

SARL Amiante Environnement à Auzainvilliers:   10 000 €

Partenariat en faveur de l’installation agricole:

St Remimont:   5 000 €

Plan de modernisation des bâtiments d’élevage:

Crainvilliers:   5 000 €

Voirie communale, choix locaux:

Dombrot sur Vair:

Aménagement de la rue de l’église, des voies communales 112 et 4:   9 847 €

Morville:

Aménagement de la voie communale des Voissuts et d’un tronçon  de la VC  4:   3 728 €

Aménagement en bordure de routes départementales:

Bulgnéville:  

Restructuration de la traverse de l’agglomération, RD 164:   81 000 €

Réparations d’ouvrages d’art, programme 2013 n°2, inscriptions d’opérations (opérations à individualiser):

RD 18 St Remimont, ouvrage n° 1033:

Autorisation  de crédits à affecter:   140 000 €

Éclairage public:

Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges:

Norroy sur Vair:

Éclairage publique route de Mandres:   1 512 €

Eau et assainissement:

St Remimont:  

Travaux de branchements d’assainissement rues de la 2èmme DB, du point central, des Luets, et de Bel air, tranche 2013:             34 418 €

Grenelle de l’environnement:

Aingeville:

Travaux d’isolation salle de la réunion de la mairie:   1 907 €

 

Claudia cardinale au ciné-club de Vittel

Claudia Cardinale

A l’occasion de la projection du film « les Pétroleuses » de Christian-Jaque, le bouillant Président Frédéric Lévy avait invité Madame Claudia Cardinale. Dans ce western parodique Claudia Cardinale partage l’affiche du film avec Brigitte Bardot.

C’est avec beaucoup de charme et de gentillesse que Claudia Cardinale a rencontré ses nombreux admirateurs venus de toutes les Vosges et de Lorraine.

Une cérémonie en l’honneur de Claudia s’est déroulée à la mairie de Vittel en présence de Robert Hossein et son épouse Candice Patou.

Bravo au ciné-club, et un grand merci à Claudia pour les moments partagés.

Crédit photo: José Sanchez

 

Conseil Général des Vosges, commission permanente 25 février 2013

Subventions en faveur du canton de Bulgnéville:   13 738.56 €

Plan de modernisation des bâtiments d’élevage, 1ère attribution:

Aulnois:   5 798.56 €

Réparations d’ouvrages d’art, programme 2013, inscriptions d’opérations:

Vrécourt:

RD 17, nécessité de mettre en place un soutènement provisoire de l’ouvrage en attendant la réalisation des études de réparation complète et une programmation des travaux en 2014:      6 500 €

Équipements socio-éducatifs:

St Ouen les Parey:

Création d’une aire de jeux:   1 440 €

Conseil Général des Vosges, réunion ordinaire 28 janvier 2013

Subventions en faveur du canton de Bulgnéville: 25 450 €

Aide en faveur des CUMA (coopérative d’utilisation du matériel agricole):

Bulgnéville:

CUMA des Récollets

Distributeur d’engrais:   1 590 €

3 faucheuses:   7 500 €

Éclairage public, choix local:

Syndicat mixte départemental d’électricité des Vosges pour la commune de:

Belmont sur Vair:

Éclairage public lotissement « la cornette »:   14 186 €

Patrimoine communal:

Morville:

Travaux de chauffage à la mairie:   2 174 €

Programme 2013 de réparations des ouvrages d’art:

St Remimont:

Remplacement d’une buse sur affluent du Petit Vair

Déni de démocratie au Conseil Général des Vosges

Lors de la commission permanente du 17 décembre 2012, le Président de séance Jackie Pierre a proposé un rapport supplémentaire pour la nomination d’un représentant aux conseil de surveillance du centre hospitalier de Neufchâteau et un représentant à celui de Vittel dans le cadre de la fusion des 2 établissements au 1 janvier 2013.

Ce rapport proposait la reconduction de délégation aux titulaires désignés le 15 avril 2011:   Claude Philippe pour Neufchâteau et Yannick Dars pour Vittel.

Jean-Jacques Gaultier, conseiller général du canton de Vittel, libre désormais de tous liens avec l’établissement, se porte candidat pour le centre hospitalier Vittellois.

Etienne Pourcher, au nom du GRES (Groupe Républicain des Élus Socialistes), précise que de tous temps son groupe a soutenu les candidatures des conseillers généraux dans leurs cantons respectifs.

A la suite d’une interruption de séance demandée  par Yannick Dars, le président de séance, se sachant minoritaire en commission permanente, retire purement et simplement ce dossier.

Il s’agit là d’un déni caractérisé de démocratie.

A la suite du retrait de ce rapport, au vu du comportement anti-démocratique du groupe Poncelet et de ses manipulations politiciennes, le groupe des réformateurs s’est abstenu sur l’ensemble des rapports suivants.

Commission permanente du Conseil Général des Vosges, 17 décembre 2012

Subventions accordées au canton de Bulgnéville: 75 000 € + 26 668 € (SIE de Bulgnéville et de la vallée du Vair) + 126 712.45 € (Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle)

 

Partenariat du département avec les entreprises industrielles et tertiaires:

Vaudoncourt:

SAS Barisien:   50 000 €

Partenariat en faveur de l’installation agricole, reprise d’exploitation familiale:

Aulnois:   10 000 €

Voirie communale, choix locaux:

Bulgnéville:

Aménagement des rues Victor Hugo, Émile Gallé,  et Pont de l’Epèche:   15 000 € (Plafonné)

Alimentation en eau potable:

Syndicat intercommunal des eaux de Bulgnéville et de la vallée du Vair:

Auzainvilliers:

Travaux de remplacement de deux canalisations d’eau, et reprises de branchements rues du Haut Vézé, de l’église et du Breuil:    26 668 €

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP), répartition des produits affectés au fonds en 2012:

A la suite de la suppression de la taxe professionnelle et de la réforme du mode d’alimentation des FDPTP, c’est l’état , au travers d’une dotation décidée globalement en loi de finances qui alimente le fonds.Dans ce cadre, la somme notifiée au département des Vosges est en baisse de 429 803 €.

Sont éligibles les communes de moins de 500 habitants si elles ont un potentiel financier inférieur à la moyenne de la strate et un effort fiscal supérieur à 60% de cette strate. Les communes de 500 à 1000 habitants avec potentiel financier inférieur à 80% du potentiel de la strate et un effort fiscal supérieur à 80%. Les communes de plus de 1000 habitants si potentiel financier inférieur à 70% et effort fiscal supérieur à la moyenne de la strate.

Groupements défavorisés (35):

Communauté de communes de Bulgnéville:   2 210.21 €

Communes défavorisées (397):

Aulnois:   8 499.24 €

Auzainvilliers:   4 700.29 €

Belmont sur Vair:   1 721.26 €

Crainvilliers:   7 396.03 €

Dombrot sur Vair:   5 141.69 €

Gendreville:   7 041.33 €

Hagnéville et Roncourt:   1 182.55 €

La Vacheresse et la Rouillie:   3 341.17 €

Mandres sur Vair:   7 164.06 €

Médonville:   3 508.62 €

Morville:   4 825.21 €

Norroy sur Vair:   5 013.52 €

Parey sous Montfort:   9 239.74 €

St Ouen les Parey:   16 950.69 €

St Remimont:   13 256.14 €

Sauville:   11 962.43 €

Suriauville:   8 576.62 €

Vrécourt:   13 480.89 €